Agence Noel : Mentions Légales - Agence Noel
immobilier dinan , immobilier jugon les lacs , immobilier plancoet , immobilier quevert , immobilier caulnes Annonces appratement et maison à vendre et à louer sur dinan et sa région

Type de bien


Localisation

Ville/CP/Dept
et km alentour

Surface

Nombre de pièces
Surface minimum  

Prix

Prix minimum  
Prix maximum

Type de bien


Localisation

Ville/CP/Dept
et km alentour

Surface

Nombre de pièces
Surface minimum  

Prix

Prix minimum  
Prix maximum

 separator
Agence Noel » Mentions Légales
 separator
Mentions Légales
 separator

Vous êtes actuellement connecté au site www.agencenoel.com.
L'utilisateur, en ayant accès à ce site, s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.


Information éditeur :
La responsabilité de l'édition de ce site sera portée par le Directeur de Agence Noel.

Informatique et Libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite "Informatique et Libertés"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL via la société , société éditrice de la solution informatique utilisée pour ce site.


Exercice du droit d'accès :
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquez ici. Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.


Droits d'auteur / Copyright :
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
• n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier de telles informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") contactez-nous.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Agence Noel.


Responsabilité :
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. Agence Noel ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Agence Noel n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Agence Noel se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Agence Noel ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Agence Noel qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.


Messagerie :
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez-nous.
Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.


Agence Noel Commerce :
LKM IMMO
5 rue de la Ferronnerie
22100 Dinan
Tél. : 02.96.87.63.60
FAX : 02.96.85.40.96
Capital : 5 000
Forme : Société à responsabilité limitée
Siret : 49118181400014
Ville RCS. : Dinan
N° Carte Professionnelle : 378
Caisse de garantie : CGAIM
Adresse caisse de garantie : 89 rue de la Boetie 75008 PARIS
Montant de la garantie : 140€
Responsabilité civile professionnelle : ALLIANZ

AGENCE NOEL Immobilier :
LKM IMMO
5 RUE DE LA FERRONNERIE
22100 DINAN
Tél. : 02.96.85.30.45
FAX : 02.96.85.40.96
Capital : 5000
Forme : Autre société à responsabilité limitée
Siret : 49118181400014
Ville RCS. : Dinan


* : informations non renseignées.