Mentions Légales - Agence Noel

Agence Noel : Mentions Légales - Agence Noel

immobilier Dinan, Sud Dinan, Yvignac la tour, Ploubalay, Axe rennes Saint Malo, Commune des bords de rance, Pays de Fougère, Ville bord de mer - Appartement, Bureau / Local professionnel, Cession de bail, Demeures Prestige, Domaine agricole, Domaine forestier, Entrepôts / Local industriel, Entreprise, Fonds de commerce, Immeuble, Loft, Longère, Maison, Murs, Parking / box, Terrain, - nan, Sud Dinan, Yvignac la tour, Ploubalay, Axe rennes Saint Malo, Commune des bords de rance, Pays de Fougère, Ville bord de mer - Agence Noel - Annonces appratement et maison à vendre sur dinan et sa région. Immobilier Dinan, Maison Dinan, Appartement Dinan. L'agence Noel vous proposons de découvrir sur dinan, dinard, ... tous ces annonces immobilières à la vente et à la location : maisons, appartements, terrain, ... -

Appartements (23)Maisons/Immeuble (204)Terrain (13)

Mentions Légales

Rechercher

Nos coordonnées

AGENCE NOEL
Tél.: 02.96.85.30.45
Fax: 02.96.85.40.96
Adresse:
7 RUE DE LA FERRONNERIE
22100 DINAN
Ecrire un mail

Langues & Devises

Mentions Légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.agencenoel.com.
L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Information éditeur :
La responsabilité de l'édition de ce site sera portée par le Directeur de Agence Noel.

Informatique et Libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite "Informatique et Libertés"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL via la société aC3-distribution, société éditrice de la solution informatique utilisée pour ce site.

Exercice du droit d'accès :
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquez ici. Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droits d'auteur / Copyright :
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
• n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier de telles informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") contactez-nous.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Agence Noel.

Responsabilité :
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. Agence Noel ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Agence Noel n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Agence Noel se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Agence Noel ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Agence Noel qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Messagerie :
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez-nous.
Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.